02_agrement_associations.pdf
Avis relatif à l'agrément d'associations ayant pour objectif l'amélioration de l'environnement urbain et du cadre de vieCRM_2025_AVIS_01_Etude_Voitures_grandes_lourdes_analyse_impacts_mesures_FR.pdf
Avis sur l'étude « des voitures plus grandes et plus lourdes : analyse de la situation, des impacts et des mesures possbiles », réalisée par Bruxelles Environnement et Bruxelles Mobilité01_agrements_associations_2024.pdf
Avis relatif à l'agrément d'associations ayant pour objectif l’amélioration de l’environnement urbain et du cadre de vie02_CoBrACE_stationnement_2024.pdf
Avis sur la modification du CoBrACE (Code bruxellois de l’air, du climat et de la maîtrise de l’énergie) – volet stationnement hors voirie – 1e lecture03_renforcement_mobilite_Nord_Bordet.pdf
Avis sur la note stratégique concernant le renforcement de l’offre de mobilité de surface pour les liaisons de quartiers entre Nord et Bordet04_evaluation_PASR_année2_2023_FR.pdf
Avis sur l'évaluation du plan d’actions régional de sécurité routière (PARS) 2021-2030 : Évaluation 2, année 202305_AGCyclopartage_FR.pdf
Avis sur l'arrêté « cyclopartage » : arrêté modifiant l’arrêté du 13/07/2023 portant exécution de l’ordonnance du 29/11/2018 relative à l’utilisation de modes de transport partagés en flotte libre alternatifs à l’automobile01_RRU_Good_Living_RIE_2023.pdf
Avis sur le projet de nouveau règlement régional d'urbanisme (RRU) GOOD LIVING et son rapport sur les incidences environnementales (RIE)02_agrements_associations_2023.pdf
Avis sur l'agrément des associations visant l’amélioration de l’environnement urbain et du cadre de vie03_PACE_2023.pdf
Avis sur le projet Plan air-climat-énergie (PACE)04_deploiement_infrastructure_de_recharge.pdf
Avis sur le plan de déploiement d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques05_evaluation_PASR_2023.pdf
Avis sur l'évaluation du plan d'actions régional de sécurité routière 2021-203006_ordonnance_regime_juridique_voirie.pdf
Avis sur l'avant-projet d’ordonnance établissant le régime juridique de la voirie07_accord_Registre_central_des_cycles.pdf
Avis sur le projet d'accord de coopération entre l’État fédéral, la Région wallonne, la Région flamande et la Région de Bruxelles-Capitale portant création du Registre central des cycles08_PAD_Porte_de_Ninove_et_RIE.pdf
Avis sur le projet de Plan d’aménagement directeur (PAD) « Porte de Ninove » et son RIE09_metro_3_chantier_Nord_Albert_2023.pdf
Avis sur l’état d’avancement du futur métro 3 suite aux difficultés du chantier Nord-Albert au niveau du Palais du Midi10_PAD_Mediapark_et_RIE.pdf
Avis sur le projet du Plan d’aménagement directeur (PAD) « Mediapark » et son RIE11_premetro_axe_Nord_Midi_Albert_2023.pdf
Avis relatif au prémétro dans l'axe Nord-Midi-Albert12_GRUP_R0_Nord.pdf
Avis sur le projet de GRUP du R0-Nord13_modification_PRAS_Heysel_2023.pdf
Avis sur le projet de modification partielle du plan régional d’affectation du sol (PRAS) relative au plateau du Heysel14_plan_Vervoerregio_Vlaamse_Rand_FR.pdf
Avis sur le plan régional de mobilité Vervoerregio Vlaamse Rand15_conditions_exploitation_transports_en_commun_2023.pdf
Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant certaines conditions d'exploitation des transports en commun en Région de Bruxelles-Capitale16_modification_Bruxell_air.pdf
Avis sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté Bruxell'air17_modification_LEZ.pdf
Avis sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté LEZ18_asphaltage_trottoirs.pdf
Avis relatif à l’intérêt de pouvoir utiliser l’asphalte comme revêtement pour certains trottoirs en Région bruxelloise19_metro_3_communication_chiffres_de_frequentation.pdf
Avis relatif à la communication, par la STIB, de chiffres de fréquentation heure par heure, dans le cadre du projet métro 320_PAD_Maximilien_Vergote_et_RIE.pdf
Avis sur le projet du Plan d’aménagement directeur (PAD) « Maximilien-Vergote » et son RIE21_PAD_Defense_et_RIE.pdf
Avis sur le projet du Plan d’aménagement directeur (PAD) « Défense » et son RIE01_modification_PPAS_Stroobants_Picardie.pdf
Avis sur le projet de modification partielle du plan particulier d'affectation du sol (PPAS) "Stroobants-Picardie" Evere02_metro_3_etude_incidences.pdf
Avis sur l’étude d’incidences et les demandes de permis liées à la deuxième phase du projet Métro 303_modification_PRAS_Heysel_2022.pdf
Avis sur le projet d'arrêté de modification partielle du Plan régional d'affectation du sol (PRAS) pour le site du "plateau du Heysel" et son rapport sur les incidences environnementales (RIE)04_APO_electromobilite_zone_basses_emissions.pdf
Avis sur l'avant-projet d'ordonnance portant sur l’électromobilité et des dispositions diverses relatives aux mesures d’accompagnement dans le cadre de la mise en œuvre de la zone de basses émissions05_APA_points_recharge_pour_parkings.pdf
Avis sur l'avant-projet d'arrêté déterminant les ratios de points de recharges pour les parkings, ainsi que certaines conditions de sécurité supplémentaires y applicables06_modification_PRAS_hippodrome.pdf
Avis sur le projet d'arrêté de modification partielle du plan régional d’affectation du sol (PRAS) pour le site de l'hippodrome d'Uccle-Boitsfort07_reglementation_autopartage_2022.pdf
Avis sur l'évolution de la réglementation autopartage08_recharge_vehicules_electriques_sans_borne.pdf
Avis sur la recharge individuelle de véhicules éléctriques sans borne09_arrete_services_taxi_2022.pdf
Avis sur le projet d'arrêté du gouvernement relatif aux services de taxi et sur le projet relatif aux sous-catégories des services de taxis, aux quotas et aux tarifs10_APO_politique_mobilite_securite_routiere.pdf
Avis sur l'avant-projet d’ordonnance instituant un cadre en matière de planification, de mise en œuvre et de suivi de la politique de mobilité et de sécurité routière11_projet_arrete_cyclopartage.pdf
Avis sur le projet d’arrêté « Cyclopartage » portant exécution de l'ordonnance du 29 novembre 2018 relative au partage de modes transports partagés en flotte libre constituant une alternative à la voiture