CRM_2025_AVIS_01_Etude_Voitures_grandes_lourdes_analyse_impacts_mesures_FR.pdf
Avis sur l'étude « des voitures plus grandes et plus lourdes : analyse de la situation, des impacts et des mesures possbiles », réalisée par Bruxelles Environnement et Bruxelles MobilitéCRM_2025_AVIS_02_Agrement_Associations_FR.pdf
Avis relatif à l'agrément d'associations ayant pour objectif l'amélioration de l'environnement urbain et du cadre de vieAGCyclopartage_FR.pdf
Avis sur l'arrêté « cyclopartage » : arrêté modifiant l’arrêté du 13/07/2023 portant exécution de l’ordonnance du 29/11/2018 relative à l’utilisation de modes de transport partagés en flotte libre alternatifs à l’automobileagrements_associations_2024.pdf
Avis relatif à l'agrément d'associations ayant pour objectif l’amélioration de l’environnement urbain et du cadre de vieCoBrACE_stationnement_2024.pdf
Avis sur la modification du CoBrACE (Code bruxellois de l’air, du climat et de la maîtrise de l’énergie) – volet stationnement hors voirie – 1e lectureEvaluation_PASR_année2_2023_FR.pdf
Avis sur l'évaluation du plan d’actions régional de sécurité routière (PARS) 2021-2030 : Évaluation 2, année 2023renforcement_mobilite_Nord_Bordet.pdf
Avis sur la note stratégique concernant le renforcement de l’offre de mobilité de surface pour les liaisons de quartiers entre Nord et Bordetaccord_Registre_central_des_cycles.pdf
Avis sur le projet d'accord de coopération entre l’État fédéral, la Région wallonne, la Région flamande et la Région de Bruxelles-Capitale portant création du Registre central des cyclesagrements_associations_2023.pdf
Avis sur l'agrément des associations visant l’amélioration de l’environnement urbain et du cadre de vieasphaltage_trottoirs.pdf
Avis relatif à l’intérêt de pouvoir utiliser l’asphalte comme revêtement pour certains trottoirs en Région bruxelloiseconditions_exploitation_transports_en_commun_2023.pdf
Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant certaines conditions d'exploitation des transports en commun en Région de Bruxelles-Capitaledeploiement_infrastructure_de_recharge.pdf
Avis sur le plan de déploiement d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriquesevaluation_PASR_2023.pdf
Avis sur l'évaluation du plan d'actions régional de sécurité routière 2021-2030GRUP_R0_Nord.pdf
Avis sur le projet de GRUP du R0-Nordmetro_3_chantier_Nord_Albert_2023.pdf
Avis sur l’état d’avancement du futur métro 3 suite aux difficultés du chantier Nord-Albert au niveau du Palais du Midimetro_3_communication_chiffres_de_frequentation.pdf
Avis relatif à la communication, par la STIB, de chiffres de fréquentation heure par heure, dans le cadre du projet métro 3modification_Bruxell_air.pdf
Avis sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté Bruxell'airmodification_LEZ.pdf
Avis sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté LEZmodification_PRAS_Heysel_2023.pdf
Avis sur le projet de modification partielle du plan régional d’affectation du sol (PRAS) relative au plateau du Heyselordonnance_regime_juridique_voirie.pdf
Avis sur l'avant-projet d’ordonnance établissant le régime juridique de la voiriePACE_2023.pdf
Avis sur le projet Plan air-climat-énergie (PACE)PAD_Defense_et_RIE.pdf
Avis sur le projet du Plan d’aménagement directeur (PAD) « Défense » et son RIEPAD_Maximilien_Vergote_et_RIE.pdf
Avis sur le projet du Plan d’aménagement directeur (PAD) « Maximilien-Vergote » et son RIEPAD_Mediapark_et_RIE.pdf
Avis sur le projet du Plan d’aménagement directeur (PAD) « Mediapark » et son RIEPAD_Porte_de_Ninove_et_RIE.pdf
Avis sur le projet de Plan d’aménagement directeur (PAD) « Porte de Ninove » et son RIEplan_Vervoerregio_Vlaamse_Rand_FR.pdf
Avis sur le plan régional de mobilité Vervoerregio Vlaamse Randpremetro_axe_Nord_Midi_Albert_2023.pdf
Avis relatif au prémétro dans l'axe Nord-Midi-AlbertRRU_Good_Living_RIE_2023.pdf
Avis sur le projet de nouveau règlement régional d'urbanisme (RRU) GOOD LIVING et son rapport sur les incidences environnementales (RIE)APA_points_recharge_pour_parkings.pdf
Avis sur l'avant-projet d'arrêté déterminant les ratios de points de recharges pour les parkings, ainsi que certaines conditions de sécurité supplémentaires y applicablesAPO_electromobilite_zone_basses_emissions.pdf
Avis sur l'avant-projet d'ordonnance portant sur l’électromobilité et des dispositions diverses relatives aux mesures d’accompagnement dans le cadre de la mise en œuvre de la zone de basses émissionsAPO_politique_mobilite_securite_routiere.pdf
Avis sur l'avant-projet d’ordonnance instituant un cadre en matière de planification, de mise en œuvre et de suivi de la politique de mobilité et de sécurité routièrearrete_services_taxi_2022.pdf
Avis sur le projet d'arrêté du gouvernement relatif aux services de taxi et sur le projet relatif aux sous-catégories des services de taxis, aux quotas et aux tarifsmetro_3_etude_incidences.pdf
Avis sur l’étude d’incidences et les demandes de permis liées à la deuxième phase du projet Métro 3modification_PPAS_Stroobants_Picardie.pdf
Avis sur le projet de modification partielle du plan particulier d'affectation du sol (PPAS) "Stroobants-Picardie" Everemodification_PRAS_Heysel_2022.pdf
Avis sur le projet d'arrêté de modification partielle du Plan régional d'affectation du sol (PRAS) pour le site du "plateau du Heysel" et son rapport sur les incidences environnementales (RIE)modification_PRAS_hippodrome.pdf
Avis sur le projet d'arrêté de modification partielle du plan régional d’affectation du sol (PRAS) pour le site de l'hippodrome d'Uccle-Boitsfortprojet_arrete_cyclopartage.pdf
Avis sur le projet d’arrêté « Cyclopartage » portant exécution de l'ordonnance du 29 novembre 2018 relative au partage de modes transports partagés en flotte libre constituant une alternative à la voiturerecharge_vehicules_electriques_sans_borne.pdf
Avis sur la recharge individuelle de véhicules éléctriques sans bornereglementation_autopartage_2022.pdf
Avis sur l'évolution de la réglementation autopartage