2008_Avis concernant le projet de plan régional des déplacements Iris 2. 2.4 Le métro
2009_Avis sur l’étude relative au prolongement Nord du métro
2009_Avis sur l’évaluation du contrat de gestion entre la Région de Bruxelles-Capitale et la STIB. Section 7
2010_Avis sur City Vision et sur le développement des transports publics à Bruxelles
2011_Avis sur l’évaluation du contrat de gestion entre la RBC et la STIB. Section 6 : Investir pour assurer le développement des transports publics à Bruxelles
2014_Avis sur le volet mobilité du projet de plan régional de développement durable. Prolongement du métro
2017_Avis sur l’axe 4 « mobilité » du projet de plan régional de développement durable. 3.3. Le développement des transports en commun
2017_Avis sur le projet de modification partielle du PRASconcernant la liaison de transports en commun haute performance Nord_Sud et son rapport d’incidences environnementales
2017_Avis sur les stations du projet de métro ligne 3 partie Nord
2019_Avis d'initiative sur le manque de concertation avec la Commission Régionale de la Mobilité quant au projet de métro Nord
2019_Avis sur l’accessibilité du métro : projet de ligne 3 partie Nord et stations existantes Albert-Nord
2019_Avis sur le cahier spécial des charges pour un transport en commun de haute performance : étude d'extension vers le sud & étude d'opportunité et de faisabilité
2019_Avis sur les procédures de servitude et d'indemnisation relatives au réseau de métro et de prémetro
2021_Avis sur les directives relatives à la conception des stations de métro et de pré-métro de Bruxelles
2022_Avis sur l'étude d'incidences et les demandes de permis liées à la deuxième phase du projet métro 3
2023_Avis relatif au prémétro dans l'axe Nord-Midi-Albert
2023_Avis sur l'état d'avancement du futur métro 3 suite aux difficultés du chantier Nord-Albert au niveau du Palais du Midi
2024_Avis sur la note stratégique concernant le renforcement de l'offre de mobilité de surface pour les liaisons de quartiers entre Nord er Bordet
2025_Avis sur le le futur du projet métro 3
2025_Avis sur l'étude d'un transport en commun de haute performance vers le sud de la RBC
01_Securite_routiere_poids_lourds_accidents_angle_mort
Avis sur la sécurité routière et les poids lourds : accidents liés à l'angle mort
02_Evaluation_plan_stationnement_PRPS
Avis sur l'évaluation du Plan régional de politique du stationnement (PRPS)
03_Impacts_socio_economiques_LEZ
Avis sur les impacts socio-économiques de la mise en œuvre de la LEZ
04_Chantier_BARA
Avis sur le chantier Bara et l'axe souterrain Nord-Sud
05_Reglementation_taxis
Avis sur la réglementation appliquée aux taxis
01_Etude_voitures_grandes_lourdes_analyse_impacts_mesures
Avis sur l'étude « des voitures plus grandes et plus lourdes : analyse de la situation, des impacts et des mesures possbiles », réalisée par Bruxelles Environnement et Bruxelles Mobilité
02_agrement_associations_2025
Avis relatif à l'agrément d'associations ayant pour objectif l'amélioration de l'environnement urbain et du cadre de vie 2025-2029
03_APO_deploiement_systemes_transport_intelligents
Avis sur l'avant-projet d'ordonnance relatif au déploiement des systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport
04_Transport_Commun_Sud_RBC
Avis sur l'étude d'un transport en commun de haute performance vers le sud de la RBC
05_Service_TaxiBus
Avis sur la réduction de l'offre du service taxibus
06_Agrement_Associations_2026
Avis relatif à l'agrément d'associations ayant pour objectif l'amélioration de l'environnement urbain et du cadre de vie
07_Futur_Metro_3
Avis sur le futur du projet métro 3
01_agrements_associations_2024
Avis relatif à l'agrément d'associations ayant pour objectif l’amélioration de l’environnement urbain et du cadre de vie
02_CoBrACE_stationnement_2024
Avis sur la modification du CoBrACE (Code bruxellois de l’air, du climat et de la maîtrise de l’énergie) – volet stationnement hors voirie – 1e lecture
03_renforcement_mobilite_Nord_Bordet
Avis sur la note stratégique concernant le renforcement de l’offre de mobilité de surface pour les liaisons de quartiers entre Nord et Bordet
04_evaluation_PASR_année2_2023_FR
Avis sur l'évaluation du plan d’actions régional de sécurité routière (PARS) 2021-2030 : Évaluation 2, année 2023
05_AGCyclopartage_FR
Avis sur l'arrêté « cyclopartage » : arrêté modifiant l’arrêté du 13/07/2023 portant exécution de l’ordonnance du 29/11/2018 relative à l’utilisation de modes de transport partagés en flotte libre alternatifs à l’automobile
01_RRU_Good_Living_RIE_2023
Avis sur le projet de nouveau règlement régional d'urbanisme (RRU) GOOD LIVING et son rapport sur les incidences environnementales (RIE)
02_agrements_associations_2023
Avis sur l'agrément des associations visant l’amélioration de l’environnement urbain et du cadre de vie
03_PACE_2023
Avis sur le projet Plan air-climat-énergie (PACE)
04_deploiement_infrastructure_de_recharge
Avis sur le plan de déploiement d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques
05_evaluation_PASR_2023
Avis sur l'évaluation du plan d'actions régional de sécurité routière 2021-2030
06_ordonnance_regime_juridique_voirie
Avis sur l'avant-projet d’ordonnance établissant le régime juridique de la voirie
07_accord_Registre_central_des_cycles
Avis sur le projet d'accord de coopération entre l’État fédéral, la Région wallonne, la Région flamande et la Région de Bruxelles-Capitale portant création du Registre central des cycles
08_PAD_Porte_de_Ninove_et_RIE
Avis sur le projet de Plan d’aménagement directeur (PAD) « Porte de Ninove » et son RIE
09_metro_3_chantier_Nord_Albert_2023
Avis sur l’état d’avancement du futur métro 3 suite aux difficultés du chantier Nord-Albert au niveau du Palais du Midi
10_PAD_Mediapark_et_RIE
Avis sur le projet du Plan d’aménagement directeur (PAD) « Mediapark » et son RIE
11_premetro_axe_Nord_Midi_Albert_2023
Avis relatif au prémétro dans l'axe Nord-Midi-Albert
12_GRUP_R0_Nord
Avis sur le projet de GRUP du R0-Nord
13_modification_PRAS_Heysel_2023
Avis sur le projet de modification partielle du plan régional d’affectation du sol (PRAS) relative au plateau du Heysel
14_plan_Vervoerregio_Vlaamse_Rand_FR
Avis sur le plan régional de mobilité Vervoerregio Vlaamse Rand
15_conditions_exploitation_transports_en_commun_2023
Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant certaines conditions d'exploitation des transports en commun en Région de Bruxelles-Capitale
16_modification_Bruxell_air
Avis sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté Bruxell'air
17_modification_LEZ
Avis sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté LEZ
18_asphaltage_trottoirs
Avis relatif à l’intérêt de pouvoir utiliser l’asphalte comme revêtement pour certains trottoirs en Région bruxelloise
19_metro_3_communication_chiffres_de_frequentation
Avis relatif à la communication, par la STIB, de chiffres de fréquentation heure par heure, dans le cadre du projet métro 3
20_PAD_Maximilien_Vergote_et_RIE
Avis sur le projet du Plan d’aménagement directeur (PAD) « Maximilien-Vergote » et son RIE
21_PAD_Defense_et_RIE
Avis sur le projet du Plan d’aménagement directeur (PAD) « Défense » et son RIE
01_modification_PPAS_Stroobants_Picardie
Avis sur le projet de modification partielle du plan particulier d'affectation du sol (PPAS) "Stroobants-Picardie" Evere
02_metro_3_etude_incidences
Avis sur l’étude d’incidences et les demandes de permis liées à la deuxième phase du projet Métro 3
03_modification_PRAS_Heysel_2022
Avis sur le projet d'arrêté de modification partielle du Plan régional d'affectation du sol (PRAS) pour le site du "plateau du Heysel" et son rapport sur les incidences environnementales (RIE)
04_APO_electromobilite_zone_basses_emissions
Avis sur l'avant-projet d'ordonnance portant sur l’électromobilité et des dispositions diverses relatives aux mesures d’accompagnement dans le cadre de la mise en œuvre de la zone de basses émissions
05_APA_points_recharge_pour_parkings
Avis sur l'avant-projet d'arrêté déterminant les ratios de points de recharges pour les parkings, ainsi que certaines conditions de sécurité supplémentaires y applicables
06_modification_PRAS_hippodrome
Avis sur le projet d'arrêté de modification partielle du plan régional d’affectation du sol (PRAS) pour le site de l'hippodrome d'Uccle-Boitsfort
07_reglementation_autopartage_2022
Avis sur l'évolution de la réglementation autopartage
08_recharge_vehicules_electriques_sans_borne
Avis sur la recharge individuelle de véhicules éléctriques sans borne
09_arrete_services_taxi_2022
Avis sur le projet d'arrêté du gouvernement relatif aux services de taxi et sur le projet relatif aux sous-catégories des services de taxis, aux quotas et aux tarifs
10_APO_politique_mobilite_securite_routiere
Avis sur l'avant-projet d’ordonnance instituant un cadre en matière de planification, de mise en œuvre et de suivi de la politique de mobilité et de sécurité routière
11_projet_arrete_cyclopartage
Avis sur le projet d’arrêté « Cyclopartage » portant exécution de l'ordonnance du 29 novembre 2018 relative au partage de modes transports partagés en flotte libre constituant une alternative à la voiture
01_Agrement_associations_2021
Avis sur l’agrément de quatre associations travaillant en matière de mobilité
02_PCD_Evere
Avis sur le plan communal de développement de la commune d'Evere
03_APO_taxe_congestion_automobile
Avis sur l'avant-projet d'ordonnance établissant une taxe de lutte contre la congestion automobile
04_APO_Stationnement_gestion_agence_stationnement
Avis sur l'avant-projet d'ordonnance portant organisation de la politique du stationnement et redéfinissant les missions et modalités de gestion de l'agence du stationnement
05_Directives_stations_metro_premetro
Avis sur les directives relatives à la conception des stations de métro et de pré-métro de Bruxelles
06_APA_octroi_prime_radiation_plaque_immatriculation
Avis sur l'avant-projet d'arrêté relatif aux conditions d'octroi d'une prime en échange de la radiation de la plaque d'immatriculation d'un véhicule
07_Formation_conducteurs_vehicules
Avis sur le projet d‘arrêté du Gouvernement relatif à la formation des conducteurs de véhicules des catégories C1, C1+E, C, C+E, D1, D1+E, D, D+E en vue de l’obtention du permis de conduire de ces véhicules
09_Plans_déplacements_entreprises
Avis sur le projet d‘arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région Bruxelles-capitale du 1er juin 2017 relatif aux plans de déplacements des entreprises
10_Accompagnement_deploiement_infrastructure_distribution_carburants_alternatifs
Avis sur le projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-capitale relatif à l'accompagnement des pouvoirs publics régionaux et locaux en faveur du déploiement d'infrastructures pour la distribution de carburants alternatifs
11_Actes_travaux_dispenses_PU_avis_publicite_architecte
Avis sur le projet d'arrêté du GRBC déterminant les actes et travaux dispensées de permis d'urbanisme, d'avis, de publicité ou d'un architecte
12_GRUP_ruimtelijke_herinrichting_RING_Noord_cadrage_alternatives_restantes
Avis sur le plan d'exécution spatial régional (GRUP) 'ruimtelijke herinrichting van de RING rond Brussel (R0) - deel Noord' - cadrage avec les trois alternatives restantes