Metro 3

2008_Avis concernant le projet de plan régional des déplacements Iris 2. 2.4 Le métro

2009_Avis sur l’étude relative au prolongement Nord du métro

2009_Avis sur l’évaluation du contrat de gestion entre la Région de Bruxelles-Capitale et la STIB. Section 7

2010_Avis sur City Vision et sur le développement des transports publics à Bruxelles

2011_Avis sur l’évaluation du contrat de gestion entre la RBC et la STIB. Section 6 : Investir pour assurer le développement des transports publics à Bruxelles

2014_Avis sur le volet mobilité du projet de plan régional de développement durable. Prolongement du métro

2017_Avis sur l’axe 4 « mobilité » du projet de plan régional de développement durable. 3.3. Le développement des transports en commun

2017_Avis sur le projet de modification partielle du PRASconcernant la liaison de transports en commun haute performance Nord_Sud et son rapport d’incidences environnementales

2017_Avis sur les stations du projet de métro ligne 3 partie Nord

2019_Avis d'initiative sur le manque de concertation avec la Commission Régionale de la Mobilité quant au projet de métro Nord

2019_Avis sur l’accessibilité du métro : projet de ligne 3 partie Nord et stations existantes Albert-Nord

2019_Avis sur le cahier spécial des charges pour un transport en commun de haute performance : étude d'extension vers le sud & étude d'opportunité et de faisabilité

2019_Avis sur les procédures de servitude et d'indemnisation relatives au réseau de métro et de prémetro

2021_Avis sur les directives relatives à la conception des stations de métro et de pré-métro de Bruxelles

2022_Avis sur l'étude d'incidences et les demandes de permis liées à la deuxième phase du projet métro 3

2023_Avis relatif au prémétro dans l'axe Nord-Midi-Albert

2023_Avis sur l'état d'avancement du futur métro 3 suite aux difficultés du chantier Nord-Albert au niveau du Palais du Midi

2024_Avis sur la note stratégique concernant le renforcement de l'offre de mobilité de surface pour les liaisons de quartiers entre Nord er Bordet

2025_Avis sur le le futur du projet métro 3

2025_Avis sur l'étude d'un transport en commun de haute performance vers le sud de la RBC

2026

01_Securite_routiere_poids_lourds_accidents_angle_mort

Avis sur la sécurité routière et les poids lourds : accidents liés à l'angle mort

02_Evaluation_plan_stationnement_PRPS

Avis sur l'évaluation du Plan régional de politique du stationnement (PRPS)

03_Impacts_socio_economiques_LEZ

Avis sur les impacts socio-économiques de la mise en œuvre de la LEZ

04_Chantier_BARA

Avis sur le chantier Bara et l'axe souterrain Nord-Sud

05_Reglementation_taxis

Avis sur la réglementation appliquée aux taxis

2025

01_Etude_voitures_grandes_lourdes_analyse_impacts_mesures

Avis sur l'étude « des voitures plus grandes et plus lourdes : analyse de la situation, des impacts et des mesures possbiles », réalisée par Bruxelles Environnement et Bruxelles Mobilité

02_agrement_associations_2025

Avis relatif à l'agrément d'associations ayant pour objectif l'amélioration de l'environnement urbain et du cadre de vie 2025-2029

03_APO_deploiement_systemes_transport_intelligents

Avis sur l'avant-projet d'ordonnance relatif au déploiement des systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport

04_Transport_Commun_Sud_RBC

Avis sur l'étude d'un transport en commun de haute performance vers le sud de la RBC

05_Service_TaxiBus

Avis sur la réduction de l'offre du service taxibus

06_Agrement_Associations_2026

Avis relatif à l'agrément d'associations ayant pour objectif l'amélioration de l'environnement urbain et du cadre de vie

07_Futur_Metro_3

Avis sur le futur du projet métro 3

2024

01_agrements_associations_2024

Avis relatif à l'agrément d'associations ayant pour objectif l’amélioration de l’environnement urbain et du cadre de vie

02_CoBrACE_stationnement_2024

Avis sur la modification du CoBrACE (Code bruxellois de l’air, du climat et de la maîtrise de l’énergie) – volet stationnement hors voirie – 1e lecture

03_renforcement_mobilite_Nord_Bordet

Avis sur la note stratégique concernant le renforcement de l’offre de mobilité de surface pour les liaisons de quartiers entre Nord et Bordet

04_evaluation_PASR_année2_2023_FR

Avis sur l'évaluation du plan d’actions régional de sécurité routière (PARS) 2021-2030 : Évaluation 2, année 2023

05_AGCyclopartage_FR

Avis sur l'arrêté « cyclopartage » : arrêté modifiant l’arrêté du 13/07/2023 portant exécution de l’ordonnance du 29/11/2018 relative à l’utilisation de modes de transport partagés en flotte libre alternatifs à l’automobile

2023

01_RRU_Good_Living_RIE_2023

Avis sur le projet de nouveau règlement régional d'urbanisme (RRU) GOOD LIVING et son rapport sur les incidences environnementales (RIE)

02_agrements_associations_2023

Avis sur l'agrément des associations visant l’amélioration de l’environnement urbain et du cadre de vie

03_PACE_2023

Avis sur le projet Plan air-climat-énergie (PACE)

04_deploiement_infrastructure_de_recharge

Avis sur le plan de déploiement d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques

05_evaluation_PASR_2023

Avis sur l'évaluation du plan d'actions régional de sécurité routière 2021-2030

06_ordonnance_regime_juridique_voirie

Avis sur l'avant-projet d’ordonnance établissant le régime juridique de la voirie

07_accord_Registre_central_des_cycles

Avis sur le projet d'accord de coopération entre l’État fédéral, la Région wallonne, la Région flamande et la Région de Bruxelles-Capitale portant création du Registre central des cycles

08_PAD_Porte_de_Ninove_et_RIE

Avis sur le projet de Plan d’aménagement directeur (PAD) « Porte de Ninove » et son RIE

09_metro_3_chantier_Nord_Albert_2023

Avis sur l’état d’avancement du futur métro 3 suite aux difficultés du chantier Nord-Albert au niveau du Palais du Midi

10_PAD_Mediapark_et_RIE

Avis sur le projet du Plan d’aménagement directeur (PAD) « Mediapark » et son RIE

11_premetro_axe_Nord_Midi_Albert_2023

Avis relatif au prémétro dans l'axe Nord-Midi-Albert

12_GRUP_R0_Nord

Avis sur le projet de GRUP du R0-Nord

13_modification_PRAS_Heysel_2023

Avis sur le projet de modification partielle du plan régional d’affectation du sol (PRAS) relative au plateau du Heysel

14_plan_Vervoerregio_Vlaamse_Rand_FR

Avis sur le plan régional de mobilité Vervoerregio Vlaamse Rand

15_conditions_exploitation_transports_en_commun_2023

Avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant certaines conditions d'exploitation des transports en commun en Région de Bruxelles-Capitale

16_modification_Bruxell_air

Avis sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté Bruxell'air

17_modification_LEZ

Avis sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté LEZ

18_asphaltage_trottoirs

Avis relatif à l’intérêt de pouvoir utiliser l’asphalte comme revêtement pour certains trottoirs en Région bruxelloise

19_metro_3_communication_chiffres_de_frequentation

Avis relatif à la communication, par la STIB, de chiffres de fréquentation heure par heure, dans le cadre du projet métro 3

20_PAD_Maximilien_Vergote_et_RIE

Avis sur le projet du Plan d’aménagement directeur (PAD) « Maximilien-Vergote » et son RIE

21_PAD_Defense_et_RIE

Avis sur le projet du Plan d’aménagement directeur (PAD) « Défense » et son RIE

2022

01_modification_PPAS_Stroobants_Picardie

Avis sur le projet de modification partielle du plan particulier d'affectation du sol (PPAS) "Stroobants-Picardie" Evere

02_metro_3_etude_incidences

Avis sur l’étude d’incidences et les demandes de permis liées à la deuxième phase du projet Métro 3

03_modification_PRAS_Heysel_2022

Avis sur le projet d'arrêté de modification partielle du Plan régional d'affectation du sol (PRAS) pour le site du "plateau du Heysel" et son rapport sur les incidences environnementales (RIE)

04_APO_electromobilite_zone_basses_emissions

Avis sur l'avant-projet d'ordonnance portant sur l’électromobilité et des dispositions diverses relatives aux mesures d’accompagnement dans le cadre de la mise en œuvre de la zone de basses émissions

05_APA_points_recharge_pour_parkings

Avis sur l'avant-projet d'arrêté déterminant les ratios de points de recharges pour les parkings, ainsi que certaines conditions de sécurité supplémentaires y applicables

06_modification_PRAS_hippodrome

Avis sur le projet d'arrêté de modification partielle du plan régional d’affectation du sol (PRAS) pour le site de l'hippodrome d'Uccle-Boitsfort

07_reglementation_autopartage_2022

Avis sur l'évolution de la réglementation autopartage

08_recharge_vehicules_electriques_sans_borne

Avis sur la recharge individuelle de véhicules éléctriques sans borne

09_arrete_services_taxi_2022

Avis sur le projet d'arrêté du gouvernement relatif aux services de taxi et sur le projet relatif aux sous-catégories des services de taxis, aux quotas et aux tarifs

10_APO_politique_mobilite_securite_routiere

Avis sur l'avant-projet d’ordonnance instituant un cadre en matière de planification, de mise en œuvre et de suivi de la politique de mobilité et de sécurité routière

11_projet_arrete_cyclopartage

Avis sur le projet d’arrêté « Cyclopartage » portant exécution de l'ordonnance du 29 novembre 2018 relative au partage de modes transports partagés en flotte libre constituant une alternative à la voiture

2021

01_Agrement_associations_2021

Avis sur l’agrément de quatre associations travaillant en matière de mobilité

02_PCD_Evere

Avis sur le plan communal de développement de la commune d'Evere

03_APO_taxe_congestion_automobile

Avis sur l'avant-projet d'ordonnance établissant une taxe de lutte contre la congestion automobile

04_APO_Stationnement_gestion_agence_stationnement

Avis sur l'avant-projet d'ordonnance portant organisation de la politique du stationnement et redéfinissant les missions et modalités de gestion de l'agence du stationnement

05_Directives_stations_metro_premetro

Avis sur les directives relatives à la conception des stations de métro et de pré-métro de Bruxelles

06_APA_octroi_prime_radiation_plaque_immatriculation

Avis sur l'avant-projet d'arrêté relatif aux conditions d'octroi d'une prime en échange de la radiation de la plaque d'immatriculation d'un véhicule

07_Formation_conducteurs_vehicules

Avis sur le projet d‘arrêté du Gouvernement relatif à la formation des conducteurs de véhicules des catégories C1, C1+E, C, C+E, D1, D1+E, D, D+E en vue de l’obtention du permis de conduire de ces véhicules

09_Plans_deplacements_entreprises

Avis sur le projet d‘arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région Bruxelles-capitale du 1er juin 2017 relatif aux plans de déplacements des entreprises

10_Accompagnement_deploiement_infrastructure_distribution_carburants_alternatifs

Avis sur le projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-capitale relatif à l'accompagnement des pouvoirs publics régionaux et locaux en faveur du déploiement d'infrastructures pour la distribution de carburants alternatifs

11_Actes_travaux_dispenses_PU_avis_publicite_architecte

Avis sur le projet d'arrêté du GRBC déterminant les actes et travaux dispensées de permis d'urbanisme, d'avis, de publicité ou d'un architecte

12_GRUP_ruimtelijke_herinrichting_RING_Noord_cadrage_alternatives_restantes

Avis sur le plan d'exécution spatial régional (GRUP) 'ruimtelijke herinrichting van de RING rond Brussel (R0) - deel Noord' - cadrage avec les trois alternatives restantes

13_LEZ_2025_2035_FR

Avis sur le projet d’arrêté relatif à la création d'une zone de basses emissions 2025 - 2035 et la « roadmap low-emission mobility brussels »

14_Plan_regional_securite_routiere_2021_2030

Avis sur le projet de plan régional d’actions sécurité routière 2021-2030

15_PAD_Midi

Avis sur le plan d’aménagement directeur (PAD) quartier midi

16_PAD_Josaphat

Avis sur le plan d’aménagement directeur PAD Josaphat

17_PCM_Forest

Avis sur le plan communal de mobilité de la commune de Forest

18_Ordonnance_micromobilite

Avis sur la proposition d’ordonnance modifiant l’ordonnance de 29 novembre 2018 relative à l’utilisation de modes de transport partagés en flotte libre alternatifs à l’automobile

19_Agrement_associations_2022_2026

Avis sur l’agrément des associations visant l’amélioration de l’environnement urbain et du cadre de vie

20_Ordonnance_taxis

Avis sur l’avant-projet d’ordonnance relative aux services de taxi et aux services de transport de personnes à caractère événementiel

2020

01_Luchthaventram_FR

Avis sur le luchthaventram « projets d’infrastructures pour un tram et des liaisons cyclables entre Bruxelles et l’aéroport »

02_Mesures_mobilite_covid

Avis sur les mesures d’urgence en matière de mobilité dans le contexte de la crise sanitaire covid-19

03_Recommandations_PMR_mesures_mobilite_covid

Recommandations de la section PMR en complément de l’avis de la Commission du 06/05/2020 sur les mesures d’urgence en matière de mobilité dans le contexte de la crise sanitaire Covid-19

04_Arrete_creation_LEZ

Avis sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté relatif à la création d'une zone de basses émissions

05_Fiches_mobilite_plan_relance_post_covid

Avis sur les fiches mobilité en discussion pour le plan de relance bruxellois (post-covid-19)

06_Masterplan_stationnement_velo

Avis sur le projet de masterplan stationnement vélo

04_Revetement_Place_De_Brouckere

Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

04_Revetement_Place_De_Brouckere

Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

04_Revetement_Place_De_Brouckere

Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

04_Revetement_Place_De_Brouckere

Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

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Avis sur le manque de qualité des revêtements de sol de la Place de Brouckère

05_Police_circulation_routiere_usage_voirie_publique

Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

05_Police_circulation_routiere_usage_voirie_publique

Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

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Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

05_Police_circulation_routiere_usage_voirie_publique

Avis sur le projet de modification du règlement général sur la police de circulation routière et de l’usage de la voie publique

06_Arrete_chantiers_voirie

Avis sur le projet d’arrêté exécutant l’ordonnance du 03.05.18 relative aux chantiers en voirie

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Avis sur le projet d’arrêté exécutant l’ordonnance du 03.05.18 relative aux chantiers en voirie

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Avis sur le projet d’arrêté exécutant l’ordonnance du 03.05.18 relative aux chantiers en voirie

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Avis sur le projet d’arrêté exécutant l’ordonnance du 03.05.18 relative aux chantiers en voirie

07_Moteurs_essence_diesel

Avis sur les résultats de la consultation des stakeholders sur la sortie des moteurs à essence et au diesel

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Avis sur le plan d’aménagement directeur « anciennes casernes d’Ixelles »

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Avis sur le plan d’aménagement directeur « anciennes casernes d’Ixelles »

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